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Marques déposées par LA VICOMTÉ
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LES TERRES MUTINES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TERRES MUTINES
LA VICOMTÉ

Numéro de dépôt :
4468816
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
LES TERRES MUTINES de LA VICOMTÉ

Présentation de la marque LES TERRES MUTINES

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par LA VICOMTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TERRES MUTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est LA VICOMTÉ domicilié(e) Parc d’activités Domaines des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 Avenue Clément Ader - 34170 - Castelnau-le-Lez - France.

La marque LES TERRES MUTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRES MUTINES arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.

LA VICOMTÉ a également déposé les autres marques suivantes : RICHECOEUR , LOUIS BELVEAUX , NOBLE FIEF , MIGNONNE , GRAND CAUSSE , NO WAY , La mère l'Oie , L'AURELLE , VIEUX BEFFROI , PLEIN CIEL


LA VICOMTÉ - Parc d’activités Domaines des Trois Fontaines - 34230 - LE POUGET - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 Avenue Clément Ader - 34170 - Castelnau-le-Lez - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins AOC du Languedoc ; vins IGP du Languedoc ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.